Règlement des constructions et plan de zones Gimel

Gimel est une commune du district de Morges, canton de Vaud. En vigueur : « Gimel, Règlement communal sur le plan d\'extension et la police des constructions ». handbook recense 419 documents en 17 thèmes pour Gimel.

Règlement des constructions et plan de zones Gimel (VD) : Gimel, Règlement communal sur le plan d\'extension et la police des constructions · Plan de zones (4) · Plans spéciaux (10) · Rapports d'aménagement (1) · Protection (1). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.

Règlement des constructions

Plan de zones