Règlement des constructions et plan de zones Agiez

Agiez est une commune du district de Jura-Nord vaudois, canton de Vaud. En vigueur : « Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions du 1er juin 1989 » du 01.06.1989. handbook recense 408 documents en 19 thèmes pour Agiez.

Règlement des constructions et plan de zones Agiez (VD) : Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions du 1er juin 1989 · Plan de zones (1) · Plans spéciaux (1) · Zones réservées (1) · Rapports d'aménagement (1). Toutes les prescriptions de la commune, avec les documents originaux.

Règlement des constructions

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