Autres de la commune de Courgenay, district de Porrentruy (canton de Jura) : 9 documents.
Autres de la commune de Courgenay (canton de Jura) : 9 documents, dont Règlement, Calcul de l'IBUS (art. 78 OATC), Calcul de l'offre en stationnement. Avec les documents originaux.
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