Autres de la commune de Founex, district de Nyon (canton de Vaud) : 17 documents.
Autres de la commune de Founex (canton de Vaud) : 17 documents, dont Demande d'un titre de séjour Etats tiers avec activité lucrative dans le Canton de Vaud (SPOP 1350), formulaire de demande de permis de construction dispense d enquete.html, 2023 Declaration de conformite. Avec les documents originaux.