Eaux de la commune de Les Bois, district de Franches-Montagnes (canton de Jura) : 5 documents.
Eaux de la commune de Les Bois (canton de Jura) : 5 documents, dont Règement relatif à l'approvisionnement en eau potable (RAEP), Loi sur la gestion des eaux, Ordonnance sur la gestion des eaux. Avec les documents originaux.