Règlement des constructions et plan de zones Clos du Doubs

Clos du Doubs est une commune du district de Porrentruy, canton de Jura.

Toutes les prescriptions de construction et d’aménagement de la commune de Clos du Doubs (canton de Jura) : règlement des constructions, plan d’affectation des zones, plans spéciaux et droit cantonal, avec les documents originaux.